L’AEUM est gouvernée par sa Constitution, son règlement et sa politique. Si vous avez des suggestions de changement, veuillez contacter le Président de l’AEUM à l’adresse président@ssmu.mcgill.ca ou votre Conseiller.
VEUILLEZ NOTER QU’UN NOMBRE DE CHANGEMENT A ETE MIS EN PLACE CONCERNANT LE REGLEMENT, LE LIVRE DE POLITIQUE ET LE LIVRE DE PROJETS A TRAVERS LE CONSEIL LEGISLATIF DE L’AEUM. L’AEUM TENTE D’APPORTER UNE VERSION CORRECTE ET MISE A JOUR DES QUE POSSIBLE. Si vous avez quelques inquiétudes pressantes liées à la Constitution ou au Règlement, veuillez contacter le Président Josh Redel (president@ssmu.mcgill.ca), Le représentant du Conseil (speaker@ssmu.mcgill.ca), et/ou le Directeur Général Pauline Gervais (pgervais@ssmu.mcgill.ca).
Constitution
Constitution de l’Association Étudiante de l’Université McGill (mise à jour le 12 Février 2011) (en anglais seulement).
La Constitution de l’AEUM est un document portant aux éléments fondamentaux de l’Association. Il sert également de « Règlement » légal de l’AEUM pour le gouvernement du Québec en relation au statut de corporation à but non lucratif de l’AEUM (ceci peut être ambigu car l’AEUM dispose également d’un autre document appelé le Règlement mais ce dernier n’a pas le même statut légal).
La Constitution définit le rôle de l’AEUM, qui vise à apporter des services et à servir en tant que dirigeant et représentant des étudiants de premier cycle du campus de centre ville de McGill, ainsi que les grandes lignes des positions des dirigeants, les processus électoraux et d’autres processus. La Constitution peut seulement être modifiée par référendum.
Règlement (documents en anglais seulement):
Livre 1 : Les Directeurs, membres du bureau et organismes constituants de l’Association. (Mis à jour le 12 Avril 2012)
Livre 2 : Régulations financières (Mis à jour le 12 Avril 2012)
Livre 3 : Le centre universitaire William Shatner et les clubs de l’Association, les services, média, programmes et évènements (mis à jour le 12 Avril 2012).
Après la Constitution, le Règlement de l’AEUM représente le plus haut niveau de régulation qui existe au sein de l’AEUL. La Constitution établi les principes généraux à travers desquels l’Association fonctionne, crée et défini les organismes principaux de sa gouvernance. Tandis que les principes généraux sont inclus dans la Constitution, le Règlement crée le cadre dans lequel ils seront appliqués.
Le Règlement peut être modifié par le Conseil ou les Assemblées Générales.
Le Livre de Politique de l’AEUM (document en anglais seulement)
La version la plus récente est accessible ici. (mis à jour le 12 Avril 2012).
Le Livre de projet de l’AEUM
Ce document définit les projets au long terme de l’AEUM (à partir du 12 Avril 2012).
- Livre de projet de l’AÉUM (.pdf)
La politique et les projets de l’AEUM peuvent être modifiés par le Conseil ou les Assemblées Générales.
La Politique de l’Université
Le Vice-Président (Affaires Universitaires) est en charge des relations universitaires. Ceci inclus la politique des domaines couverts par le Sénat et ses comités.
Toute la politique significative du Conseil doit être développée, recherchée, débattue et approuvé par le Caucus du Sénat, puis envoyée au Conseil pour la ratification. Le Conseil peut également mandaté le Caucus du Sénat afin qu’il prenne une position particulière sur certaines questions.
Politique Etrangère
La politique étrangère est définie comme n’importe quelle politique qui se charge d’affaires externe à McGill. Le Vice-Président (Affaires Externes) est le dirigeant principal se chargeant des affaires étrangères et est responsable de leur développement et implantation. Les motions de la politique étrangère pour le conseil doivent être élaborés en consultation avec le Comité externe d’affaires et le Comité exécutif.
Les Conditions de référence des Comités (document en anglais seulement)
Les comités de l’AEUM sont régies par les Conditions de référence du Comité, qui décrivent le mandat, la composition et les processus de chaque comité. Veuillez le consulter si vous êtes intéressés à siéger sur un comité de l’AEUM, et faites attention aux appels de membres à titre individuel dans la liste de diffusion de l’AEUM.
Documents du Conseil
Les documents pour les réunions du conseil législatif SSMU sont affichées quelques jours avant chaque réunion. Vous pouvez les voir ici et sont invités à venir poser des questions à vos élus.
Politique sur les Conflits d’Intérêt (document en anglais seulement)
Ceci est la version officielle de la politique sur les conflits d’intérêts, entrée en vigueur le 29 Mars 2012.
• Politique sur les conflits d’intérêt (.pdf)
Encyclopédie de Législation (document en anglais seulement)
Ce document s’inspire simultanément des politiques adoptées, résolutions et amendements afin de démontrer les fonctions de chaque type de législation
Encyclopédie de Législation (.pdf)
Veuillez noter que les plans ne sont pas inclus dans l’encyclopédie car ils sont la forme la plus récente de la législation de l’AEUM.