Conseil législatif

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Documents du conseil


Veuillez vous référer à la version anglaise du site pour les documents de l’année 2016-2017
Livre de Résolutions du Conseil Législatif 2016-2017 (mis a jour 2017-04-06 an anglais)

Veuillez prendre note que nous nous efforçons de publier les rapports des comités et des membres de l’exécutif le lundi matin qui précède le conseil. L’ordre du jour et tous les rapports et motions seront disponibles le mardi soir.

Si pour une quelconque raison vous avez de la difficulté à accéder aux documents ci-haut, veuillez écrire un courriel au président du conseil ou à le président.

Documents du conseil relatifs aux années précédentes (an anglais)

Le conseil législatif


Le conseil législatif est la structure législative de l’AÉUM. Les membres votant au conseil sont les trente conseillers élus par des corps spécifiques, incluant les associations des facultés ou des écoles et les différents conseils représentant certains groupes démographiques d’étudiants, et les six (6) membres de l’exécutif. Les membres non-votants sont les président/es du conseil, le/a secrétaire de séance et le/a directeur/trice général/e. D’après l’article 3 de la constitution de l’AÉUM, le conseil est la structure gouvernante de l’Association et « est autorisé à prendre toutes les décisions et toutes les mesures au nom de l’Association ».

Tous les membres de l’AÉUM sont les bienvenus aux séances ouvertes du conseil, qui ont généralement lieu les jeudis toutes les deux semaines à la salle Lev Bukhman (2e étage du bâtiment Shatner) à 18 h. Pour l’année 2014-2015, les dates sont les suivantes :

Jeudi 14 septembre 2017
Jeudi 28 septembre 2017
Jeudi 12 octobre 2017
Jeudi 19 octobre 2017
Jeudi 2 novembre 2017
Jeudi 16 novembre 2017
Jeudi 30 novembre 2017
Jeudi 1 décembre 2017

Jeudi 11 janvier 2018
Jeudi 25 janvier 2018
Jeudi 8 février 2018
Jeudi 22 février 2018
Jeudi 15 mars 2018
Jeudi 29 mars 2018
Jeudi 15 avril 2018

Même si le conseil fonctionne selon les Robert’s Rules of Order, ses procédures doivent être accessibles à tous les membres; n’hésitez pas à demander aux présidents ou aux conseillers (incluant les membres de l’exécutif) comment prendre part au débat. Les réunions du conseil peuvent durer plusieurs heures, alors si vous vous intéressez à un sujet en particulier, nous vous recommandons de consulter l’ordre du jour en avance ou de demander à un conseiller ou à un membre de l’exécutif de vous contacter (par exemple, par message texte) lorsque votre sujet sera sur la table. Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour et les « documents en avance » (les rapports des membres de l’exécutif et des comités, ainsi que les résolutions et politiques proposées).

Les président du conseil


Robert’s Rules of Order, ainsi que selon la constitution, les règlements, et toute résolution pertinente du conseil.

Les Robert’s Rules régissent la plupart des pouvoirs du président. Le président établit des jugements sur la régularité de procédure des motions et interprète la constitution ainsi que les règlements afin de décider si les motions sont réglementaires. Il est très important de mentionner qu’à moins d’un avis contraire, un conseiller n’est pas autorisé à parler sans l’autorisation préalable du président. Le respect de cette règle est essentiel au bon fonctionnement du conseil.

Les comité du conseil


Les comités de l’AÉUM font des recommandations au conseil à différents sujets, de l’allocation du financement aux groupes étudiants allant à l’approbation de nouveaux clubs et de nouvelles politiques. Chaque conseiller siège à au moins un comité de l’AÉUM. Le Mandat des comités (en anglais) comprend tous les renseignements au sujet des divers comités de l’AÉUM.